Lutte anti-blanchiment
Alerte en espèces : seuils, fractionnement et discrétion
Démonstration réalisée à partir d’un document fictif (document-fictif-lcbft.txt) : ses règles et ses chiffres sont inventés.
- Durée
- 3 min 01
- Signalements à traiter
- 5
- Contrôle de fidélité
- Fait
- Coût de production
- ≈ 0,058 €
Les voix de cet épisode sont générées par intelligence artificielle.
Revue Conformité
Animateurtransition
Bonjour à tous. Aujourd’hui, on parle des opérations en espèces qui doivent attirer votre attention. Première question : quand est-ce qu’un dépôt en espèces déclenche une alerte automatique ?
Expert
Une alerte automatique est déclenchée dès qu’un dépôt d’espèces est supérieur à 7 500 euros sur une même journée. Ce seuil s’applique à chaque client, quel que soit son historique avec l’agence. Le correspondant interne reçoit l’alerte et dispose de 5 jours ouvrés pour l’analyser. De votre côté, vous devez compléter la fiche d’alerte dans les 24 heures avec l’identité du client, le montant, l’explication donnée et les pièces fournies.
Fidélité à vérifier · en partie seulement : « Ce seuil s’applique à chaque client, quel que soit son historique avec l’agence. » (Le passage ne précise pas explicitement que le seuil s'applique 'quel que soit son historique', bien que cela soit implicite. La formulation ajoute une condition non mentionnée textuellement.)
Animateurtransition
Et si le client dépose plusieurs fois des sommes inférieures à ce seuil, mais qui, mises bout à bout, le dépassent ?
Expert
Si plusieurs dépôts inférieurs au seuil semblent fractionnés pour l’éviter, vous devez créer une alerte manuelle. Par exemple, un client qui dépose trois fois 2 500 euros dans la même semaine doit attirer votre attention autant qu’un dépôt unique de 7 500 euros. Le fractionnement est un signal fort, et c’est à vous de le repérer.
Animateurtransition
Prenons un cas concret. Un client que vous ne connaissez pas vient déposer 2 000 euros chaque jour pendant trois jours. Que faites-vous ?
Fait dans une réplique d’animation · chiffre dans une réplique d’animation : 2000
Expert
Dans ce cas, vous créez une alerte manuelle pour fractionnement, sans en informer le client. Vous refusez les dépôts suivants tant que le correspondant n’a pas rendu son avis. C’est ce qui est illustré dans le second cas pratique : un client nouveau qui ne peut pas expliquer l’origine des fonds doit faire l’objet d’une vigilance immédiate.
Fidélité à vérifier · en partie seulement : « Vous refusez les dépôts suivants tant que le correspondant n’a pas rendu son avis. » (Le passage p2 ne mentionne pas explicitement le refus des dépôts suivants, mais le passage p3 (cas pratique) l'illustre. La règle est donc ajoutée par rapport au texte principal (p2).)
Fidélité à vérifier · non soutenu : « C’est ce qui est illustré dans le second cas pratique : un client nouveau qui ne peut pas expliquer l’origine des fonds doit faire l’objet d’une vigilance immédiate. » (La phrase introduit une règle ('vigilance immédiate') et une condition ('client nouveau qui ne peut pas expliquer l’origine des fonds') qui ne sont pas formulées ainsi dans les passages. Le passage p3 illustre un cas, mais ne généralise pas cette règle.)
Animateurtransition
Et si le client vous demande pourquoi vous posez autant de questions ?
Expert
Vous ne devez jamais prévenir le client qu’une alerte pourrait être transmise. Cette discrétion protège l’enquête éventuelle et vous protège aussi. Les questions doivent rester courtoises et proportionnées : demander l’origine d’un versement fait partie de votre travail normal et ne doit pas être vécu comme une accusation. Vous consignez chaque échange dans le dossier du client le jour même, avec la date, l’heure et votre nom.
Animateurtransition
Un autre exemple : une cliente de longue date vient déposer 9 000 euros en espèces. Elle explique vendre sa voiture. Que faites-vous ?
Fait dans une réplique d’animation · chiffre dans une réplique d’animation : 9000
Expert
Vous la remerciez, lui demandez une copie du certificat de cession et la carte grise barrée, puis vous enregistrez le dépôt. L’alerte automatique part vers le correspondant, qui vérifiera la cohérence des justificatifs. Si tout est en ordre, il classera l’alerte avec un motif écrit. L’alerte n’est jamais supprimée, même sans suite.
Animateurtransition
Dernière question : que se passe-t-il si le correspondant vous demande des précisions supplémentaires ?
Expert
Vous devez répondre à sa demande dans la journée. Le correspondant peut avoir besoin d’éclaircissements sur l’explication du client ou sur les pièces fournies. Votre rôle est de lui transmettre ces informations rapidement pour qu’il puisse prendre une décision.
Animateurtransition
Merci pour ces précisions. Pour résumer : un seuil à retenir, une vigilance sur le fractionnement, et une discrétion absolue vis-à-vis du client. On se retrouve bientôt pour un autre épisode.
Modèle : mistral / mistral-large-latest · consignes : script-v3 + fidelite-v3